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Taxe sur les véhicules de tourisme de 2023 à 2027 : Calculez votre impact !

Simulateur

Notre simulateur utilise les données relatives à votre flotte de véhicules, telles que les émissions de CO₂, la date de mise en circulation et d’autres critères pertinents, pour calculer les taxes annuelles exactes auxquelles votre entreprise pourrait être assujettie.

Nous répondons à vos questions su les taxes concernant vos véhicules !

Découvrez ce qu’il en est des taxes sur l’affectation des véhicules à des fins économiques

Depuis le remplacement de la TVS, deux nouvelles taxes ont été instaurées : la Taxe annuelle sur les émissions de CO₂ et la Taxe annuelle sur les émissions de polluants atmosphériques. Ces taxes concernent les véhicules de tourisme utilisés par les entreprises et sont calculées annuellement en fonction de différents critères, tels que les émissions de CO₂ et la date de mise en circulation du véhicule.

Les deux taxes en vigueur pour les véhicules affectés à des fins économiques sont les suivantes :

  • Taxe annuelle sur les émissions de CO₂ : Elle est calculée en fonction du taux d’émission de CO₂, de la date de mise en circulation du véhicule et, dans certains cas, de la puissance fiscale.
  • Taxe annuelle sur les émissions de polluants atmosphériques du véhicule : Cette taxe est déterminée selon le type de carburant utilisé par le véhicule et sa date de mise en circulation. Elle remplace la taxe annuelle sur l’ancienneté qui avait été instaurée en 2023.

Toutes les sociétés, entreprises individuelles et entreprises individuelles (EI) qui utilisent ou possèdent des véhicules de transport de personnes dans le cadre de leur activité économique sont concernées par ces taxes.

Les deux taxes s’appliquent aux véhicules suivants :

  • Les voitures particulières (catégorie M1) avec jusqu’à 8 places assises.
  • Les véhicules de moins de 3,5 tonnes (catégorie N1) qui peuvent transporter à la fois des marchandises et des personnes.
  • Les camionnettes et les camions pick-up avec au moins 2 rangs de places assises ou 5 places assises minimum.
Vue de la ville de Grenoble