Le présent site internet : www.sermorens.com, est la propriété de Sermorens Consultants Sarl, tous droits réservés.

Sermorens Consultants Sarl, société d’expertise comptable inscrite au tableau de l’Ordre des Experts-Comptables de la région de Lyon.  Le siège social est basé au 150 za du Vercors, 38140 La Murette et immatriculé au registre du commerce et des sociétés sous le numéro : 409 803 178 avec un capital de 15 244,90€ / Numéro de TVA : FR214 098 031 78. Gérant : Yannick Bouffar-Roupé

La direction de la publication est assurée par Yannick Bouffar-Roupé, en sa qualité de gérant de la société Sermorens Consultants

Coordonnées : communication@sermorens.com / 04.76.65.62.02

Le présent site est hébergé par :

OVH SAS / 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France / +33 9 72 10 10 07

Déclaration CNIL :

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro 1947642v0

Droit d’accès :

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux données nominatives ou à caractère personnel vous concernant et détenues par la société Sermorens Consultants, demander leur modification ou leur suppression. Veuillez adresser votre demande par courrier à l’adresse suivante : Sermorens Consultants, 150 ZA du Vercors, 38140 La Murette.

Nous vous informons que les données nominatives ou à caractère personnel recueilli auprès des internautes par l’intermédiaire des formulaires présents sur ce site ne pourront être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tierces personnes physiques ou morales.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.sermorens.com un cookie peut s’installer automatiquement sur son navigateur internet. Le cookie est un block de données qui ne permet pas de l’identifier, mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Propriété intellectuelle :

L’utilisation du site www.sermorens.com ne vous autorise qu’un usage strictement personnel. Ce site et l’ensemble des éléments qui le composent (noms de domaine, marques, structure générale, textes, graphiques, images, bases de données, arborescence, logos, charte graphique), et autre élément reproduit sur le site sont la propriété de la société Sermorens Consultants. La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présents ou futurs, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable de la société. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : communication@sermorens.com. Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon. De même les bases de données d’informations sont protégées au titre de la loi du 1 er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d’extraction, fût-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civiles et pénales de tout contrevenant.

Le présent site internet a été construit avec le CMS WordPress. Le logiciel WordPress, quant à lui est placé sous licence GPL.Sauf mention contraire explicite, les documents publiés ou téléchargeables sur ce site internet sont sous licence Creative Commons BY-NC-SA, qui autorise leur reproduction et leur modification sous réserve :

  • de respect de leur paternité. Vous devez citer le nom de l’auteur original.
  • d’absence d’utilisation commerciale. Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales.
  • de partage des conditions initiales à l’identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.
  • de reproduire à chaque réutilisation ou distribution, la mention de cette licence à l’identique Creative Commons BY-NC-SA.

Droit d’auteur et Copyright 

Certains des textes et photos d’illustration présents sur ce site sont l’oeuvre de graphistes, photographes, agences, ou bien sont l’oeuvre de Sermorens Consultants. Voici les sources utilisées pour illustrer ce site web : wordpress.org / Font Awesome by Dave Gandy – http://fontawesome.io / pixabay / shutterstock / adobe.com / Google.com / freepik.com.

Mentions légales . Tous droits réservés à Sermorens Consultants © 2016 . Création .